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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERM ALU PVC
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Les Idéalys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Idéalys
FERM ALU PVC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98728437
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque Les Idéalys

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) FERM ALU PVC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Idéalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERM ALU PVC domicilié(e) Route de Bergues, 02450 BOUÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 080 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FERM ALU PVC - France.

La marque Les Idéalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Idéalys est expirée depuis le 14 avril 2008.

FERM ALU PVC a également déposé les autres marques suivantes : IDEALYS PORTES & FENETRES SIGNE EXTERIEUR D'ELEGANCE


FERM ALU PVC (Société Anonyme) - Route de Bergues, 02450 BOUÉ - France - SIREN 837080175


S.A. FERM ALU PVC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Demande de renouvellement le 3 avril 2008 n°2369105 - Publication au BOPI 2008-04-03

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481874 - Publication au BOPI 2008-10-01

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 15 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496851 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-15

Inscription le 20 mai 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°497784 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Menuiseries et fermetures du bâtiment réalisées à partir de polychlorure de vinyle, d'aluminium ou de bois. Menuiseries : châssis, fenêtres, portes Fermetures : volets roulants, volets battants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.